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Confusion sexuelle - Parcelles cadastrales année 2
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Confusion sexuelle - Parcelles cadastrales année 1
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Budget prévisionnel de l'action - moisenior
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Formulaire et annexes Fiche thématique A2-04 Interventions auprès des publics sans domicile personnel
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Formulaire et annexes Fiche thématique A2-03 Lutte contre le surendettement
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Formulaire et annexes Fiche thématique A2-02 Acquisition des savoirs de base, accès aux droits et e.inclusion
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Formulaire et annexes Fiche thématique A2-01 Accompagnement a une remobilisation active au projet d'insertion
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Formulaire et annexes Fiche thématique A4-03 Accompagnement des structures d'insertion et des structures employeuses de personnes en insertion
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Formulaire et annexes Fiche thématique A4-02 Autres actions d'accompagnement vers l'emploi (dont mobilité)
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Formulaire et annexes Fiche thématique A4-01 Accompagnement dans l'emploi
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Formulaire et annexes Fiche thématique A3-05 Permettre l'accès au financement solidaire
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Formulaire et annexes Fiche thématique A3-04 Autres actions innovantes d'acquisition de compétences
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Formulaire et annexes Fiche thématique A3-03 Insertion par l'Activité Économique
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Formulaires et annexes Fiche thématique A3-02 Création d'activité
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FORMULAIRE ET ANNEXES Fiche thématique A3-01 Émergence et accompagnement au projet professionnel
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FORMULAIRE ET ANNEXES Fiche thématique A1-02 Remobilisation vers l'emploi
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Formulaire et annexes Fiche thématique A1-01 Référence RSA
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Les aides et subventions du Département par domaine
Aux côtés des acteurs du territoire, le Département subventionne de nombreux projets en fonction de ses domaines de compétence. Les modalités d'octroi de ces aides sont précisées dans des règlements d'intervention. Retrouvez ici ces règlements et les dossiers de demande de subvention, par domaine.
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Les aides financières du Département dans l'environnement, l'agriculture et la viticulture
Retrouvez ici l’ensemble des règlements intervention, dans le domaine de l'environnement.
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Prise en charge des frais occasionnés par les échanges et cessions d'immeubles ruraux et forestiers
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Piloter l'aménagement foncier
Le code rural définit plusieurs modes d’aménagement foncier rural dont les procédures sont conduites par des commissions communales, intercommunales ou départementales d'aménagement foncier, sous la responsabilité du département.
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Les échanges et cessions d’immeubles ruraux et forestiers
Les opérations d'échanges et cessions amiables d'immeubles ruraux ou forestiers visent principalement, au sein ou en dehors d'un périmètre d'aménagement foncier, à un regroupement de parcelles afin d'optimiser leurs conditions d'exploitation. Le Département accompagne leur mise en oeuvre et participe à leur financement.
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Accompagnement bibliothèques du réseau lecture publique - Dispositif "Quoi de Neuf "
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Arts plastiques
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Domaines sportifs - fonctionnement