Centre de ressources

Aménagement du territoire

Sommaire du dossier soumis à enquête publique Roquetaillade-et-Conilhac

Publié le 7 novembre 2019

Pertinence:   100%

Aménagement du territoire

Accord tacite de la Dreal Roquetaillade et Conilhac

Publié le 7 novembre 2019

Pertinence:   100%

Aménagement du territoire

Plan de voirie Délibération du 19 07 2019 - Roquetaillade-et-Conilhac

Publié le 7 novembre 2019

Pertinence:   100%

Aménagement du territoire

Travaux connexes - délibération du 19 07 2019 - Roquetaillade-et-Conilhac

Publié le 7 novembre 2019

Pertinence:   100%

Aménagement du territoire

PV Réunion N° 4 du 22 11 2018 - Roquetaillade-et-Conilhac

Publié le 7 novembre 2019

Pertinence:   100%

Aménagement du territoire

Rapport Ei Afafe Roquetaillade T2 V2

Publié le 7 novembre 2019

Pertinence:   100%

Aménagement du territoire

Résumé non technique Ei Afaf Roquetaillade T3 V2

Publié le 7 novembre 2019

Pertinence:   100%

Aménagement du territoire

Tableaux récapitulatifs des travaux connexes - Roquetaillade-et-Conilhac

Publié le 7 novembre 2019

Pertinence:   100%

Aménagement du territoire

Avis favorable de la DDTM - Roquetaillade-et-Conilhac

Publié le 14 novembre 2019

Pertinence:   100%

Aménagement du territoire

Arrêté de clôture Afafe La Serpent

Publié le 21 janvier 2020

Pertinence:   100%

Aménagement du territoire

Arrêté de clôture AFAFE Saint-Jean-de-Paracol

Publié le 7 décembre 2020

Clôture de l’opération et dépôt en mairie du plan définitif de l’aména ...

Pertinence:   100%

Aménagement du territoire

Rapport du commissaire enquêteur aménagement foncier sur les communes de Bouriège, Bourigeole, Festes et Saint-André

Publié le 21 décembre 2020

Rapport du commissaire enquêteur suite à l’enquête publique sur le mod ...

Pertinence:   100%

Routes, Aménagement du territoire

Demande d'autorisation d'occupation du domaine public routier départemental

Publié le 22 juin 2023

Cette présente autorisation concerne l'occupation du domaine publ ...

Pertinence:   100%