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Les aides et subventions du Département par domaine
Aux côtés des acteurs du territoire, le Département subventionne de nombreux projets en fonction de ses domaines de compétence. Les modalités d'octroi de ces aides sont précisées dans des règlements d'intervention. Retrouvez ici ces règlements et les dossiers de demande de subvention, par domaine.
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Ressources
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Dotation d'équipement des territoires ruraux appel à projet 2024
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Attestation sur l'honneur
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Règlement départemental pour l'aménagement des voies cyclables
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Attestation d'opération abandonnée
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Attestation de fin des travaux
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Dossier type de demande de subvention
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Ressources
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Demande de subvention de fonctionnement aux associations et les structures publiques - sensibilisation et éducation à l'environnement
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Ressources
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Demande de subvention tourisme, patrimoine & fonctionnement
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Ressources
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Demande de subvention agriculture, investissement privé
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Foire aux questions
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Procédure de saisie
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Règlement départemental d'aide aux tiers
Le règlement départemental des aides aux tiers.
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Ressources
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Arts plastiques
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Règlement aides de fonctionnement Domaine sportif
Consultez le règlement du Département concernant les modalités d'octroi des aides de fonctionnement dans le domaine sportif.
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Ressources
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Tourisme et patrimoine
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Défense des forêts contre les incendies DFCI - DECI
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Chaleur renouvelable
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Services de proximité
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Equipements culturels
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Equipements sportifs
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Equipements scolaires
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Bâtiments publics
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Ressources
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Cœurs de village
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Ressources
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Voirie – Intempéries