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Confusion sexuelle - Parcelles cadastrales année 2
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Confusion sexuelle - Parcelles cadastrales année 1
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Attestation sur l'honneur
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Réglement départemental d'aide sociale - volet personnes âgées et personnes en situation de handicap
Le 29 juin 2009, l’assemblée départementale a adopté le premier volet du règlement départemental d'aide sociale, volet concernant les prestations en faveur des personnes âgées et des personnes en situation de handicap.
Le règlement départemental d’aide sociale (RDAS) fixe le cadre de mise en œuvre de la politique sociale du département de l'Aude, qui constitue, et de loin, la plus importante mission du Département.
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Attestation de fin des travaux
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Dossier de demande de subvention de fonctionnement structures aux seniors et personnes en situation de handicap
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Dossier de demande de subvention club sénior - action spécifique
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Dossier type de demande de subvention
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Demande de subvention de fonctionnement aux associations et les structures publiques - sensibilisation et éducation à l'environnement
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Demande de subvention tourisme, patrimoine & fonctionnement
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Demande de subvention dans le domaine sportif
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Demande de subvention - dotations à la vie sportive et culturelle
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Demande de subvention agriculture, investissement privé
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Foire aux questions
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Procédure de saisie
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Règlement départemental d'aide aux tiers
Le règlement départemental des aides aux tiers.
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Accompagnement bibliothèques du réseau lecture publique - Dispositif "Quoi de Neuf "
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Arts plastiques
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Règlement aides de fonctionnement Domaine sportif
Consultez le règlement du Département concernant les modalités d'octroi des aides de fonctionnement dans le domaine sportif.
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Schéma départemental des enseignements artistiques SDEA
Programme 2021-2024
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Tourisme et patrimoine
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Prévention des risques majeurs en milieux naturels sensibles
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Bois énergie
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Services de proximité
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Equipements culturels