Recherche
51resultats
Mes filtres actifs :
- (-) Élu.e
- (-) Entrepreneur.e / Agriculteur.trice
- Trier par: Titre
Filtre de résultats
-
Par date de publication
-
Ressources
Pertinence: 100%
Foire aux questions
-
Ressources
Pertinence: 100%
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations GEMAPI
-
Ressources
Pertinence: 100%
Habitats collectifs avec services à destination des personnes âgées
-
Ressources
Pertinence: 100%
Hydraulique agricole
-
Page sommaire
Pertinence: 100%
Les aides et subventions du Département par domaine
Aux côtés des acteurs du territoire, le Département subventionne de nombreux projets en fonction de ses domaines de compétence. Les modalités d'octroi de ces aides sont précisées dans des règlements d'intervention. Retrouvez ici ces règlements et les dossiers de demande de subvention, par domaine.
-
Page
Pertinence: 100%
Les aides financières du Département dans l'environnement, l'agriculture et la viticulture
Retrouvez ici l’ensemble des règlements d'intervention, dans le domaine de l'environnement.
-
Page
Pertinence: 100%
Les appels à projets, à candidatures... en cours
Retrouvez ici la liste des appels à projets, appels à candidatures, appels à initiatives en cours et téléchargez les dossiers de consultation.
-
Page
Pertinence: 100%
Les échanges et cessions d’immeubles ruraux et forestiers
Les opérations d'échanges et cessions amiables d'immeubles ruraux ou forestiers visent principalement, au sein ou en dehors d'un périmètre d'aménagement foncier, à un regroupement de parcelles afin d'optimiser leurs conditions d'exploitation. Le Département accompagne leur mise en oeuvre et participe à leur financement.
-
Ressources
Pertinence: 100%
Logement
-
Ressources
Pertinence: 100%
Maison de santé pluridisciplinaires
-
Page sommaire
Pertinence: 100%
Piloter l'aménagement foncier
Le code rural définit plusieurs modes d’aménagement foncier rural dont les procédures sont conduites par des commissions communales, intercommunales ou départementales d'aménagement foncier, sous la responsabilité du département.
-
Ressources
Pertinence: 100%
Plan départemental des espaces, sites et itinéraires (PDESI)
-
Ressources
Pertinence: 100%
Prévention des risques majeurs en milieux naturels sensibles
-
Ressources
Pertinence: 100%
Procédure de saisie
-
Ressources
Pertinence: 100%
Règlement aides de fonctionnement Domaine sportif
Consultez le règlement du Département concernant les modalités d'octroi des aides de fonctionnement dans le domaine sportif.
-
Ressources
Pertinence: 100%
Règlement d’intervention des équipements sociaux et médico-sociaux
-
Ressources
Pertinence: 100%
Règlement dans le domaine de la politique de lutte contre la désertification médicale
-
Ressources
Pertinence: 100%
Règlement départemental d'aide aux tiers
Le règlement départemental des aides aux tiers.
-
Ressources
Pertinence: 100%
Schéma départemental des enseignements artistiques SDEA
Programme 2021-2024
-
Ressources
Pertinence: 100%
Services de proximité
-
Ressources
Pertinence: 100%
Strategie Départementale De Biodiversité
-
Ressources
Pertinence: 100%
Tourisme et patrimoine
-
Ressources
Pertinence: 100%
Travaux connexes liés aux opérations d’aménagement foncier
-
Ressources
Pertinence: 100%
Voirie – Intempéries
-
Ressources
Pertinence: 100%
Voirie – Travaux sur route départementale en traverse d’agglomération