Recherche
3resultats
Filtre de résultats
-
Par date de publication
-
Page
Pertinence: 100%
les aides financières du département dans le domaine social et des solidarités
Aux côtés des acteurs du territoire, le Département subventionne de nombreux projets en fonction de ses domaines de compétence. Les modalités d'octroi de ces aides sont précisées dans les règlements d'intervention. Retrouvez ici l’ensemble des règlements intervention, dans le domaine social et solidarités humaines.
-
Page sommaire
Pertinence: 20%
Les aides et subventions du Département par domaine
Aux côtés des acteurs du territoire, le Département subventionne de nombreux projets en fonction de ses domaines de compétence. Les modalités d'octroi de ces aides sont précisées dans des règlements d'intervention. Retrouvez ici ces règlements et les dossiers de demande de subvention, par domaine.
-
Page
Pertinence: 20%
Données essentielles des subventions supérieures à 23 000 €
Depuis le 1er août 2017, le Département a l’obligation de publier sur son site internet les données essentielles des conventions de subvention conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017. Ces données seront publiées trimestriellement.
Retrouvez sur cette page les données essentielles des conventions de subvention d'un montant supérieur
à 23 000 €.