Conseil > Culture > Archives départementales

La mémoire du département

Créées sous la Révolution, les Archives départementales ont été constituées à l'origine des papiers des administrations d'Ancien Régime supprimées et des archives des établissements religieux et des émigrés dont les biens avaient été saisis. Depuis lors, les fonds s'accroissent régulièrement grâce aux versements effectués par les administrations publiques ayant leur siège dans le département (préfecture, tribunaux, conseil général, etc.) et aux achats, dons ou dépôts d'archives privées (papiers de famille, archives d'entreprises ou d'associations, etc.).

Un service ouvert à tous

L'accès au service des Archives est libre et gratuit. Toute personne, quelle que soit sa nationalité, peut demander communication des documents dans la salle de lecture, sur simple présentation d'une pièce d'identité. Les Archives départementales ont pour mission d'assurer la communication au public des documents, dans un but administratif (délivrance d'attestations diverses, copies de jugements, extraits cadastraux, titres pouvant justifier les droits des personnes, etc.) et dans un but historique (généalogie, histoire locale, recherches universitaires, etc.).

A la disposition des chercheurs

Le public dispose, pour l'aider dans sa recherche, de guides, d'inventaires, de répertoires et d'ouvrages historiques de référence en accès direct dans la salle de lecture. Il peut également obtenir des renseignements auprès du personnel qui est là pour l'orienter dans ses premières démarches et le conseiller sur la méthode à suivre.

Le service répond également aux demandes de renseignements par correspondance, indiquant aux chercheurs les références bibliographiques et l'état des sources susceptibles de leur être utiles. En revanche, les services d'archives ne sont en aucune manière tenus d'accomplir les recherches en lieu et place des lecteurs ni de réaliser, pour le compte de ceux-ci, des travaux tels que le dépouillement de liasses ou de registres ou la transcription et la traduction de documents. Il n'est pas répondu aux demandes de renseignement par téléphone.

Le service délivre des photocopies dans la mesure où l'état des documents le permet. La photocopie des documents reliés n'est pas autorisée. Le service peut également effectuer des microfilms et des photographies à titre onéreux. La photographie des documents par les lecteurs est autorisée quand l'état des documents le permet.

Les délais de communicabilité

Les délais de communication des archives publiques sont fixés par la loi du 17 juillet 1978 sur l'accès du public aux documents administratifs et la loi du 3 janvier 1979 sur les archives. En règle générale, les documents sont communicables au bout de 30 ans. Cependant, certaines catégories peuvent être consultées immédiatement (cadastres, listes électorales, jugements, etc.) ; d'autres ne peuvent être communiquées qu'après des délais plus longs.

Activités culturelles et éducatives

Le service éducatif permet au public scolaire de prendre contact avec les documents originaux et de s'initier à la recherche historique. Dans ce cadre, sont proposées aux élèves des activités variées : visite du service des Archives départementales, travail de groupes sur dossiers, concours de l'historien de demain, etc. Des expositions sur des thèmes d'histoire locale sont organisées régulièrement. Ces expositions rendues itinérantes sont à la disposition des établissements scolaires et de tout autre organisme qui souhaitent les emprunter (prêt gratuit et liste disponible sur demande).

Aide aux communes et aux syndicats intercommunaux

Les communes du département détiennent de riches fonds d'archives dont l'intérêt historique ne saurait être contesté (délibérations, compoix, registres paroissiaux, etc.).
La direction des Archives départementales a pour mission d'aider les municipalités à préserver et à mettre en valeur ce patrimoine écrit trop souvent méconnu. Elle peut, conformément à la loi du 21 décembre 1970, accueillir en dépôt les archives anciennes des communes et assurer leur conservation Elle peut également apporter une assistance technique et matérielle pour les tris, classements et inventaires ainsi que pour la réalisation d'expositions à caractère historique. Des subventions sont accordées par le Conseil général aux communes qui souhaitent faire restaurer leurs documents les plus précieux.

La lettre thématique de Perspectives

La lettre du Service Éducatif

Conseil Général de l'Aude 11855 CARCASSONNE Cedex 9 • Tél. 04 68 11 68 11 • Fax 04 68 11 68 95 • Courriel : courrier@cg11.fr