Département de l’Aude
Allée Raymond Courrière
11855 CARCASSONNE Cedex 9

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Documents administratifs

Recueil des actes administratifs, rapports, arrêtés routiers de circulation, règlements...

Aides & subventions : règlements et formulaires

Dans sa séance du 21 décembre 2012, le Conseil Départemental a adopté le règlement départemental [...]

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Aide sociale : le règlement départemental

Le 29 juin 2009, l’Assemblée Départementale a adopté le premier volet du Règlement Départemental [...]

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Aménagements fonciers agricoles, forestiers

Conformément au code rural et de la pêche maritime ainsi qu’au code de l’environnement.

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Budget : les documents

Retrouvez régulièrement dans cette page les documents budgétaires votés du Département pour lecture [...]

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Circulation routière : les arrêtés

Les Arrêtés Routiers de circulation sur les Routes Départementales sont des actes administratifs [...]

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Programme départemental insertion 2019

La loi généralisant le Revenu de Solidarité Active (RSA) et réformant les politiques de l'insertion [...]

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Rapport d'activités des Services 2017 - Département de l'Aude

Consultez le document dans notre visionneuse

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Rapport égalité femmes = hommes

Le Conseil départemental de l’Aude édite régulièrement son rapport sur le l'égalité entre les [...]

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Recueil des actes administratifs

Comme c'est le cas pour toutes les collectivités territoriales, le Département est tenu de mettre à [...]

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Règlement départemental des échanges et cessions d’immeubles ruraux et forestiers

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Schéma départemental des enseignements artistiques audois

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Schéma départemental des services aux familles

Le schéma départemental des services aux familles s'inscrit dans un cadre politique national dont [...]

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Schéma unique des solidarités (2015-2020)

Les compétences sociales du Département sont définies par les Code de l'Action Sociale et des [...]

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Travaux : la rocade Est de Narbonne

Documents à télécharger

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Voie verte : arrêté bilan de concertation

Arrêté établissant le bilan de concertation avec le public pour le projet de réalisation de voie [...]

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Voirie : le règlement

Le Règlement départemental de voirie fixe les règles d'occupation du domaine public routier, et [...]

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