Département de l’Aude
Allée Raymond Courrière
11855 CARCASSONNE Cedex 9

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Les sessions du Conseil Départemental

Leur nombre est variable dans l'année. Elles permettent à l'ensemble des conseillers départementaux de prendre des décisions majeures.

Pour le Département, elles sont l'équivalent du conseil municipal pour les communes.

Toutes les décisions importantes comme le budget, l'adoption de schémas, la désignation du Président, des vice-présidents ou celle des membres des commissions ne peuvent être prises que lors de ces sessions que l'on dit plénières parce que tous les élus départementaux doivent y participer.

Les commissions, constituées de conseillers départementaux, présentent des rapports qui sont soumis au vote de l'ensemble des élus.

Les sessions sont ouvertes au public. Elles se déroulent a l'hotel du Département de l'Aude dans la Salle Gaston Defferre.

Délibérations

Consultez l'intégralité des sessions du Conseil Départemental de l'Aude sur le portail documentaire du Département.