Département de l’Aude
Allée Raymond Courrière
11855 CARCASSONNE Cedex 9

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Documents administratifs

Recueil des actes administratifs, rapports, arrêtés routiers de circulation, règlements...

Aménagements fonciers agricoles et forestiers

Conformément au code rural et de la pêche maritime ainsi qu’au code de l’environnement.

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Arrêtés routiers de circulation

Les Arrêtés Routiers de circulation sur les Routes Départementales sont des actes administratifs [...]

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Arrêté bilan de concertation voie verte

Arrêté établissant le bilan de concertation avec le public pour le projet de réalisation de voie [...]

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Documents budgétaires

Retrouvez régulièrement dans cette page les documents budgétaires votés du Département pour lecture [...]

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Narbonne - Rocade Est de Narbonne

Documents à télécharger

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Rapport d'activités des Services 2016 - Département de l'Aude

Consultez le document dans notre visionneuse

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Rapport égalité femmes = hommes

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Recueil des actes administratifs

Comme c'est le cas pour toutes les collectivités territoriales, le Département est tenu de mettre à [...]

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Règlements départementaux des aides aux tiers et demandes de subventions

Dans sa séance du 21 décembre 2012, le Conseil Départemental a adopté le règlement départemental [...]

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Règlement départemental d'aide sociale

Le 29 juin 2009, l’Assemblée Départementale a adopté le premier volet du Règlement Départemental [...]

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Règlement de voirie

Le Règlement départemental de voirie fixe les règles d'occupation du domaine public routier, et [...]

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Règlement départemental des échanges et cessions d’immeubles ruraux et forestiers

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Schéma départemental des enseignements artistiques audois

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Schéma départemental des services aux familles

Le schéma départemental des services aux familles s'inscrit dans un cadre politique national dont [...]

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Schéma unique des solidarités (2015-2020)

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