Conseil Général de l’Aude
Allée Raymond Courrière
11855 CARCASSONNE Cedex 9

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Documents administratifs

Recueil des actes administratifs, rapports, arrêtés routiers de circulation, règlements...

Arrêtés routiers de circulation

Les Arrêtés Routiers de circulation sur les Routes Départementales sont des actes administratifs [...]

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Aménagements fonciers agricoles et forestiers

Conformément au code rural et de la pêche maritime ainsi qu’au code de l’environnement.

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Rapport bilan des émissions de gaz à effet de serre

Conformément à l’article 75 de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national [...]

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Recueil des actes administratifs

Comme c'est le cas pour toutes les collectivités territoriales, le Conseil général est de tenu de [...]

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Règlement départemental d'aide sociale

Le 29 juin 2009, l’Assemblée Départementale a adopté le premier volet du Règlement Départemental [...]

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Règlements départementaux des aides aux tiers

Dans sa séance du 21 décembre 2012, le Conseil Général a adopté le règlement départemental d’aide [...]

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Règlement de voirie

Le Règlement départemental de voirie fixe les règles d'occupation du domaine public routier, et [...]

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Schéma départemental des enseignements artistiques audois

En adoptant, le 19 novembre 2007, son Schéma Départemental de Développement des Enseignements [...]

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Schémas départementaux sociaux

Les cinq schémas départementaux en cours sont venus à expiration en 2010 et 2011. Leur [...]

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Subventions versées aux associations

Le Conseil Général de l'Aude, dans un souci de transparence, communique les montants des [...]

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